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 Récusation des jurés

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SINEAD
saluki
6 participants

Comment récusser les jurés ?
1) La défense récuse en premier, l'accusation en second
Récusation des jurés Vote_lcap24%Récusation des jurés Vote_rcap
 24% [ 4 ]
2) L'accusation récuse en premier, la défense en second
Récusation des jurés Vote_lcap18%Récusation des jurés Vote_rcap
 18% [ 3 ]
3)Ils récusent chacun à leurs tour 1 jurés
Récusation des jurés Vote_lcap41%Récusation des jurés Vote_rcap
 41% [ 7 ]
4) Une autre solution me parait mieux (et je l'explique)
Récusation des jurés Vote_lcap17%Récusation des jurés Vote_rcap
 17% [ 3 ]
Total des votes : 17
 
Sondage clos

AuteurMessage
saluki

saluki


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MessageSujet: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:11

Quelques questions se pose sur comment faire la récusation des jurés.
voici un article d'un avocat qui explique comment cela se passe dans la réalité : http://www.maitre-eolas.fr/2007/01/31/524

voici un petit sondage pour voir comment vous préfèreriez que cette loi de récusation soit appliquée sur nawakim
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SINEAD

SINEAD


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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:18

c'est une prise de tête quand même.......
je propose que chacun t'envoie sa liste par mp et ça sera à toi de devoiler l'ensemble....
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Arkun

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:19

La solution est simple : je propose une liste de 6 personnes et Nol de 6 autres personnes. On aura nos 12.

Si jamais il veut en virer moins de 6, je me charge des manquants Very Happy
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SINEAD

SINEAD


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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:23

Very Happy tu perds pas le nord toi!
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c1secret

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:25

Ou sinon tu tires au sort les jurés potentiels pour les mettre dans un ordre au hasard, puis Saluki envoie cette liste aux deux qui décident qui mettent oui ou non à coté de chaque nom. Les 12 premier qui receillent deux oui sont choisit.
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Arkun

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:26

trop de temps et de paperasses.

J'ai ma liste, Nol a juste à faire la sienne en choisissant d'autres personnes. Vu que c'est du hasard, rien en peut être prémédité, c'est donc parfait. Il fait sa liste, Saluki nomme et hop c'est parti.
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saluki

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 20:31

je sais que le sondage est arrivé dans une occasion précise, mais il comporte sur le principe de récusation des jurés pour l'ensemble des procès avec jurés Wink
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cicelle

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 21:47

vous concertez sur un chat, pour les éliminer uns à uns serait mieux je pense...
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saluki

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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeSam 20 Déc - 22:19

tiens, c'est vrai que dans un chat, ça peut être pas mal ça Smile
une nouvelle utilité aux grands-places Smile
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Gertrud




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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitimeDim 21 Déc - 12:35

Dans la réalité tous les protagonistes sont dans un même lieu:

le juge des assises
le ministère public
l'avocat de la défense
les jurés tirés aux sorts à partir des listes électorales des communes du département

Le juge tire au sort un juré, et le ministère public ou l'avocat peuvent récuser en fonction de critère qui leur sont propre (age, sexe, façon dont il est habillé, impression d'ensemble, ...)

Pour une question pratique c'est impossible d'agir de la sorte. Le plus simple est que dans notre cas:

l'accusation envoye une liste de 6 noms au juge
l'avocat fait pareil, 6 noms sur une liste

Le juge prononce la récusation des 12 personnes. S'il y a des doublons cela augmentera simplement le nombre de jurés supplémentaires.

Une fois les récusés enlevés il suffit de tirer au sort les 12 jurés appelés à siéger les autres étant des jurés complémentaires.
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MessageSujet: Re: Récusation des jurés   Récusation des jurés Icon_minitime

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Récusation des jurés
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